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Éditeur du site

Le site dhanpati.fr est édité par Caulaincourt JRL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 10 rue Caulaincourt, 75018 Paris.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 931 347 322 (SIRET 931 347 322 00014).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR46931347322.

Code NAF/APE : 6619B — Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite.

Immatriculation ORIAS en tant que Conseiller en Investissements Financiers (CIF) n° 24007721.

Responsabilité Civile Professionnelle : AIG Europe SA.

Dirigeant : Jérémy Lapouge.

Directeur de la publication

Jérémy Lapouge, en qualité de gérant.

Contact

Par courrier : Caulaincourt JRL, 10 rue Caulaincourt, 75018 Paris.
Par courriel : jeremy.lapouge@dhanpati.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovh.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site dhanpati.fr — structure, textes, identité visuelle, photographies — est la propriété exclusive de Caulaincourt JRL. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation expresse et préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données à caractère personnel

Les informations transmises via le formulaire de contact sont destinées au seul usage de Caulaincourt JRL et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers. Elles sont conservées pour la durée strictement nécessaire au traitement de la demande.

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Vous disposez également de la faculté d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

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Confidentialité

Caulaincourt JRL s'abstient, sauf accord exprès, de communiquer ou d'exploiter en dehors de sa mission toute information concernant ses clients. Cette obligation ne peut être opposée aux autorités de tutelle dans le cadre de leurs missions de contrôle.

Médiation

En cas de litige, le client peut saisir gratuitement le médiateur du secteur financier : Le Médiateur, CS 80 300, 75422 Paris Cedex 09 — www.le-mediateur.fr.

Droit applicable

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